
Club 41
- Nom
Conformément aux articles 60 et suivants du Code Civil Suisse, il est formé une association qui prend le nom de « Club 41 – 6 Neuchâtel ».
L’association est membre du Club 41 Suisse.
- But
L’objectif du Club 41 – 6 Neuchâtel est de poursuivre et approfondir les amitiés sous l’égide de la Table Ronde.
- Organisation
Les membres du Club 41 – 6 Neuchâtel sont issus du club de la Table Ronde no 6 Neuchâtel, ainsi que de l’amicale des 41 de la Table Ronde no 6 Neuchâtel.
- Organes
Les organes de l’association sont :
a) L’Assemblée Générale
b) Le Comité
c) L’organe de contrôle des comptes
- Assemblée Générale
L’Association doit tenir une Assemblée Générale ordinaire au cours de l’exercice (année civile). L’Assemblée Générale des membres est convoquée par le Comité, indiquant l’ordre du jour à traiter, avec un délai de 4 semaines. En même temps, les états financiers vérifiés doivent être soumis. Chaque membre a une voix. L’Assemblée Générale est un quorum si au moins 1/3 des membres sont représentés. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
- Comité
Le Club 41 – 6 Neuchâtel est géré par le Comité, qui est composé comme suit :
a) Président
b) Vice-Président
c) Past-Président
d) Secrétaire
e) Caissier
f) Webmaster
g) IRO
Le Comité est élu pour une période d’une année. Le Président désigne le Vice-Président qui propose la composition du Comité. Ce dernier est ratifié lors de l’Assemblée Générale ordinaire.
En règle générale, le Vice-Président désigné devient le nouveau Président. La réélection en tant que membre du Comité est possible.
- Organe de contrôle des comptes
L’Assemblée Générale désigne chaque année deux vérificateurs des comptes.
Les vérificateurs des comptes vérifient le compte d’exploitation et le bilan et présentent un rapport écrit à l’Assemblée Générale ordinaire.
- Adhésion
Les membres actifs sortants de la Table Ronde no 6 Neuchâtel sont proposés automatiquement comme membre. La qualité de membre est définitivement validée lors de l’Assemblée Générale suivant la sortie, à la majorité des membres présents.
Les demandes d’adhésion des anciens membres 41 de la Table Ronde no 6 Neuchâtel sont validées au paiement des cotisations. L’entrée des anciens membres 41 peut se faire en tout temps.
- Cotisation des membres
Les cotisations sont fixées par l’Assemblée Générale et doivent être payées par les membres affiliés.
Pour les anciens membres 41 provenant de l’amicale, la cotisation de la première année sera établie au pro rata de la durée de la première année (par trimestre).
- Perte de la qualité de membre
a) Par décès
b) Par démission écrite adressée au moins trois mois avant la fin de l’exercice au Comité.
c) Par exclusion prononcée par le Comité, pour « de justes motifs », avec un droit de recours devant l’Assemblée Générale. Le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision du Comité.
d) Par défaut de paiement des cotisations pendant une année
Dans tous les cas la cotisation de l’année reste due, sauf en cas de décès.
Responsabilité financière
Les engagements de l’association ne sont garantis que par ses avoirs.
- Signature et représentation de l’association
L’association est valablement engagée par la signature collective à deux de deux membres du Comité.
- Modification des statuts
Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres actifs présents.
Une majorité des trois-quarts des membres actifs présents est nécessaire pour modifier les statuts.
- Fréquence des rencontres
L’objectif du Club 41 – 6 Neuchâtel est d’organiser une dizaine de rencontres par année.
- Dissolution de l’association
Une majorité des trois-quarts des membres actifs présents est nécessaire pour dissoudre l’association.
En cas de dissolution la fortune résiduelle de l’association sera versée à la Table Ronde no 6 Neuchâtel.
Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale constitutive du
Club 41 – 6 Neuchâtel.
Neuchâtel, le 3 septembre 2020.
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